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Entretien des cours d'eau

L'entretien d'un cours d'eau consiste à intervenir sur la végétation afin de diversifier les espèces présentes en berges ainsi que leur âge, et à maintenir un bon écoulement. Cependant, les embâcles ne sont enlevés que s'ils posent un problème sur la sécurité des biens et des personnes. Le code de l'environnement stipule que le propriétaire riverain est responsable de l'entretien du cours d'eau.

Le SMBVB peut se substituer aux propriétaires riverains pour réaliser l'entretien dans le cadre d'un programme pluriannuel déclaré d'intérêt général, le plus souvent sur 5 ans, mais cela ne dédouane pas le propriétaire de ses obligations.

Suite à la dissolution des syndicats de rivière existants avant le 1er janvier 2018, les DIG existantes ont été transférées au SMBVB ce qui a permis la réalisation des tranches 2019 et 2020. Les suivantes sont couvertes par la DIG obtenue par le SMBVB en octobre 2020.